Accessibilité

Déclaration d’accessibilité

Bioxa s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à https://www.bioxa.fr.

État de conformité

Le site Bioxa n’est pas en conformité avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), car il n’existe aucun résultat d’audit en cours de validité permettant de mesurer le respect des critères.

Résultats des tests

En l’absence d’audit de conformité il n’y a pas de résultats de tests.

Contenus non accessibles

En l’absence d’audit tous les contenus seront considérés comme non accessibles par hypothèse.

Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez nous contacter pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme : h.dupont@bioxa.fr

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.

Plusieurs moyens sont à votre disposition :

Mis à jour le 05/07/2024